Riverains
Explication des bonnes pratiques d’entretien
L’entretien des cours d’eau non domaniaux reviennent aux propriétaires des parcelles attenantes. Il permet de maintenir la qualité de l’écosystème du cours d’eau mais également la libre circulation des écoulements.
L’entretien régulier
L’entretien régulier du cours d’eau comprend :
- L’enlèvement des embâcles, des débris et des atterrissements.
- L’élagage sélectif de la végétation des rives
- Le faucardage localisé
Il faut cependant éviter :
- La coupe à blanc de la ripisylve par l’utilisation d’épareuses
- L’élèvement systématique de la végétation qui assure la stabilité de la berge
- L’enlèvement d’atterrissements non fixés
Interventions interdites
Les interventions suivantes sont interdites :
- Le dessouchage
- Le désherbage chimique à proximité du cours d’eau
- Le curage et la modification du lit mineur sans autorisation préalable
Classification des écoulements
Il est à noter que l’entretien dans les écoulements classés en tant que fossé ne requièrent pas d’autorisation préalable. La classification des écoulements, sont consultables sur les cartes fournies par les départements :
Plaquettes téléchargeables
Pour avoir plus d’informations concernant les types de travaux réalisables, vous pouvez vous référer aux plaquettes téléchargeables ci-dessous, réalisées par le département du Lot-et-Garonne.
Les actions du syndicat pour les riverains
Le Syndicat Mixte du Bassin Versant des Deux Séoune (SMBV2S), à l’aide de son technicien rivière, peut vous aider dans la réalisation de diverses actions que vous pouvez mettre en œuvre sur les cours d’eaux dont vous êtes riverains. Ainsi, le syndicat vous accompagne :
- Dans la rédaction de dossier réglementaire pour des curages,
- Dans la rédaction des Dossiers Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA).
- Dans la rédaction de dossiers réglementaires pour des restaurations de berges, modification du lit mineur, etc.
- Dans la mise en œuvre de travaux non soumis à autorisations en tant qu’appui technique